← Retour au site

Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 mars 2026

1. Éditeur du site

Nom commercial : Arcane Concept Dev

Responsable : Alain DANTEN

Adresse : 474 avenue de la République, 06550 La Roquette-sur-Siagne, France

Email : contact@arcane-concept-dev.ch

SIRET : 839 544 483 00010

Statut : Entrepreneur individuel

Le directeur de la publication est Alain DANTEN, en qualité de responsable du site.

2. Hébergement

Hébergeur : Infomaniak Network SA

Adresse : Avenue de la Praille 26, 1227 Carouge (Genève), Suisse

Site : www.infomaniak.com

Téléphone : +41 22 820 35 44

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, images, graphismes, logo, icônes, code source — est la propriété exclusive d'Arcane Concept Dev, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Arcane Concept Dev.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif. Arcane Concept Dev s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par mauvais usage de ces informations.

Arcane Concept Dev ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de l'information qui y est contenue.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Arcane Concept Dev ne dispose d'aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition légale contraire.