Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 10 septembre 2026.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site arcane-concept-dev.ch, édité par Alain Danten sous le nom Arcane Concept Dev. L'accès au site implique leur acceptation.

2. Services présentés

Le site présente une offre de création et de maintenance de sites internet en abonnement, ainsi que des prestations de développement sur mesure. Les informations tarifaires sont indicatives ; toute prestation fait l'objet d'un devis et d'un contrat distincts.

3. Formulaire de contact

L'envoi d'une demande via le formulaire n'engage à rien et ne vaut pas conclusion d'un contrat. Les informations transmises sont traitées selon la politique de confidentialité.

4. Disponibilité

Arcane Concept Dev s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais ne garantit pas un accès ininterrompu.

5. Droit applicable

Droit français.